Parcelle BC 274 à Saint-Bonnet-de-Mure
801 m² au plan cadastral. Identifiant 69287000BC0274. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ue
zone urbaine immediatement constructible, dont la vocation principale est l activite artisanale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ue)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infosecteurs ou s applique le droit de preemption urbain
- infozone de présomption archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2013, 415 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT LES ALIZES LOT N 1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.