Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Saint-Clément
Les 13 pièces du dossier 241501089_PLUi_20220222. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 1128 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure19 Mo · 241501089_procedure_20220222.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables39 Mo · 241501089_padd_20220222.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)20 Mo · 241501089_prescription_surf_02_02_1_20220222.pdf
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)5,5 Mo · 241501089_prescription_surf_02_02_2_20220222.pdf
- Emplacement réservé908 ko · 241501089_prescription_surf_05_00_20220222.pdf
- Règlement écrit5,4 Mo · 241501089_reglement_20220222.pdf
- Règlement graphique699 Mo · 241501089_reglement_graphique_20220222.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP17 Mo · 241501089_orientations_amenagement_20220222.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.