Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Saint-Cloud
Les 4 pièces du dossier 92064_PLU_20120705. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 17 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport3,2 Mo · 92064_rapport_20120705.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,0 Mo · 92064_padd_20120705.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit11 Mo · 92064_reglement_20120705.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP782 ko · 92064_orientations_amenagement_20120705.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.