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Edifiable

Parcelle A 254 à Saint-Esprit

345 m² au plan cadastral. Identifiant 972230000A0254. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

U1, N1s, N1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone U1

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N1 (secteur N1s)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N1

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueÉglise du Saint-EspritPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueMairie de Saint-EspritPérimètre des abords
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementaires

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement réservé
  • 22Diversité commerciale à protéger

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Esprit

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.