Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Saint-Eugène
Les 9 pièces du dossier 02677_PLU_20170925. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 106 Mo.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport29 Mo · 02677_rapport_20170925.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,8 Mo · 02677_padd_20170925.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit5,5 Mo · 02677_reglement_20170925.pdf
- Règlement graphique 118 Mo · 02677_reglement_graphique_1_20170925.pdf
- Règlement graphique 217 Mo · 02677_reglement_graphique_2_20170925.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP4,5 Mo · 02677_orientations_amenagement_20170925.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.