Parcelle AC 454 à Saint-Forgeux
877 m² au plan cadastral. Identifiant 69200000AC0454. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, Ub, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Brevenne TurdineEnveloppe des zonages réglementairesActes : RivBreventurdin_20120522, RivBreventurdin_20140115
Prescriptions du plan
- 02Plan de prévention des risques naturels d'inondation de la Brévenne et de la Turdine : Zone BlancheBlanche
- 02Plan de prévention des risques naturels d'inondation de la Brévenne et de la Turdine : Zone BleuBleu
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Glissement de terrain G2 : Aléa moyenG2
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Ravinements et ruissellements sur versant V3 : Aléa fortV3
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Zone inconstructible FGFG
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Zone inconstructible FG,VFG,V
- 07Elément remarquable au titre de l'article L.123.1.5 III 4° du code de l'urbanisme : Haie ou alignement
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°549 du 23/06/1982
- infoZone en assainissement collectif en situation actuelle
- infoZonage d'assainissement pluvial - Zones exposées : Zone intérmidiaire à risque trés fort généré en aval
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 mars 2018, 113 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LE SIMONNET - LOT A
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.