Parcelle AC 460 à Saint-Forgeux
588 m² au plan cadastral. Identifiant 69200000AC0460. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Zone urbaine de 1ère périphérie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Brevenne TurdineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de prévention des risques naturels d'inondation de la Brévenne et de la Turdine : Zone BlancheBlanche
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Glissement de terrain G1 : Aléa faibleG1
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Zone constructible avec prescription fgfg
- 05Emplacement réservé n°13 : Elargissement de la VC 2 du CD 27 à la limite de communeER13
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°549 du 23/06/1982
- infoZone en assainissement collectif en situation actuelle
- infoZonage d'assainissement pluvial - Zones exposées : Zone intérmidiaire à risque trés fort généré en aval
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2014, 147 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LD LA CHARRIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.