Parcelle AI 466 à Saint-Gély-du-Fesc
545 m² au plan cadastral. Identifiant 34255000AI0466. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD2
Zone à vocation principale d'habitat de densité variable Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ SAINT_GELY_DU_FESCEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLezEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur Grand Rue faisant l'objet d'Orientation d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoPérimètre ou s'applique le droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 juillet 2016, 190 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 61 RUE DES CEVENNES
- PCPermis de construire autorisé le 19 avril 2016, 190 m² créés, 2 logementsAnnulé - 61 AVENUE DES CEVENNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.