Parcelle BC 12 à Saint-Gély-du-Fesc
1 399 m² au plan cadastral. Identifiant 34255000BC0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD4
Zone à vocation principale d'habitat de densité variable Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBassin de risque 2 _ SAINT_GELY_DU_FESCEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsLezEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPérimètre ou s'applique le droit de préemption urbain
- infoZone soumise à obligation légale de débroussaillement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2018, 44 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 938 RUE DU PATUS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.