Parcelle B 790 à Saint-Genouph
2 027 m² au plan cadastral. Identifiant 372190000B0790. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAi, Ai rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UAI (secteur UAi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AI (secteur Ai)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels previsibles d'inondation du val de Tours - Val de LuynesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation Val de Tours - Val de LuynesPPRI
- infoDPU simple - Bénéficiaire : Ville de SAINT-GENOUPH (délibération du conseil métropolitain du 22 octobre 2018)
- infoPérimètre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO
- infoZones B F inondables déjà urbanisées en aléa fort, constructibles sous condition
- infoZone de publicité n°1
- infoZones A TF inondables, champ d'expansion des crues, en aléa très fort , inconstructibles sauf exception
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 juillet 2022, 12 m² créésAutorisé - IMPASSE LES GAUDINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.