Parcelle C 1303 à Saint-Genouph
371 m² au plan cadastral. Identifiant 372190000C1303. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAi
Zone du centre-bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAI (secteur UAi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels previsibles d'inondation du val de Tours - Val de LuynesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation Val de Tours - Val de LuynesPPRI
- 18Orientation d'aménagement et de programmation du centre-bourgOAP
- infoPérimètre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO
- infoZones C ZDE inondables déjà urbanisées centre urbain, situées derrière les digues, en Zone de dissipation de l'énergie , constructibles sous condition
- infoZone de publicité n°1
- infoDPU simple - Bénéficiaire : Ville de SAINT-GENOUPH (délibération du conseil métropolitain du 22 octobre 2018)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2020, 1 logementTravaux achevés - 3 RUE DE LA GARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.