Parcelle BV 742 à Saint-Paul
25 104 m² au plan cadastral. Identifiant 97415000BV0742. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
AU6c, Nerl, U6c rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AU6 (secteur AU6c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nerl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Clause logements aidés
- 48zonage d'eau pluviale - zone reglt Modérée
- infoZonage assainissement - Collectif
- infoDPU
- infoRéglement Local de Publicité - zone de publicité 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 juin 2025, 133 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 9 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 26 décembre 2024, 134 m² créés, 1 logementAutorisé - 9 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 7 juillet 2023, 156 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 9 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 22 juin 2023, 202 m² créés, 1 logementAutorisé - 2 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 23 février 2022, 149 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 10 septembre 2021, 180 m² créés, 1 logementAnnulé - 3 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2018, 154 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 8 août 2017, 170 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 8 août 2017, 167 m² créés, 1 logementAnnulé - IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 133 m² créés, 1 logementAutorisé - 23 IMPASSE DES PAPYRUS - RES
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - IMPASSE DES PAPYRUS - RES
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 23 IMPASSE DES PAPYRUS - RESI
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 151 m² créés, 1 logementAutorisé - 23 IMPASSE DES PAPYRUS - RESI
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 132 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 23 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 102 m² créés, 1 logementAutorisé - 23 IMP DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 23 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 14 décembre 2015, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 23 IMPASSE DES PAPYRUS
- PCPermis de construire autorisé le 8 juin 2015, 909 m² créés, 8 logementsAnnulé - IMPASSE DES PAPYRUS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.