Parcelle CD 593 à Saint-Pierre
15 421 m² au plan cadastral. Identifiant 97416000CD0593. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéER248
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone B2
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone B3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 novembre 2017, 32 m² créésAutorisé - 80 CHEMIN DES ACAJOUS
- PCPermis de construire autorisé le 17 mars 2017, 320 m² créésTravaux achevés - CHEMIN D'EXPLOITATION DESS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.