Parcelle CT 762 à Saint-Pierre
38 591 m² au plan cadastral. Identifiant 97416000CT0762. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Uf, Uazi, A, Acu rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur Uf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Uazi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Acu)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé
- 05Emplacement réservéER134
- 07Élément de patrimoine
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone R1
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone R2
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone B2U
- infoPérimètre de protection de monument historique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2025, 612 m² créésTravaux achevés - 160 CHEMIN FREDELINE
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2023, 190 m² créésTravaux achevés - 160 CHEMIN FREDELINE
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2020, 190 m² créésTravaux achevés - 160 CHEMIN FREDELINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.