Parcelle IC 393 à Saint-Pierre
1 414 m² au plan cadastral. Identifiant 97416000IC0393. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ug, UdBO, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur Ug)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UdBO)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéER58
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone B2
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone R1
- infoPlan de prévention des risques mouvement de terrain et inondation : zone B2U
- infoPérimètre de protection de monument historique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 mars 2021Autorisé - 1 ET CHEMIN RIFOSTA - LIGNE PAR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.