Parcelle AD 830 à Saint-Raphaël
6 290 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000AD0830. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Uvj2, Ucamp, Ut1, Uvj4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Ucamp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UT (secteur Ut1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
Prescriptions du plan
- 07Préservation des arbres de grand développement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 avril 2023, 18 m² créésAutorisé - 3435 BD JACQUES BAUDINO
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 décembre 2022, 18 m² créésAnnulé - 3435 BOULEVARD JACQUES BAUDINO
- PCPermis de construire autorisé le 23 juin 2021, 132 m² créésAutorisé - 3434 BOULEVARD JACQUES BAUDINO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.