Parcelle AW 979 à Saint-Raphaël
5 768 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000AW0979. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ugp, Up1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UGP (secteur Ugp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP1 (secteur Up1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
Prescriptions du plan
- 02Inondation (hors PPRi)
- infoEspaces proches du rivage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juillet 2015, 24 m² créésAutorisé - PARKING DU PORT SANTA LUCI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.