Zone UP1
- Zone urbaine
- secteur Up1
- 8 rubriques
- PLU de Saint-Raphaël, approuvé le 20/02/2026
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UP1, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 99 rubriques, avec une rechercheRubrique UP1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES
1. UP1/UP2 - DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS AUTORISEES, INTERDITES OU SOUMISES A CONDITION PARTICULIERE
Destinations
Sous-destinations
Rubrique UP1 2Mixité fonctionnelle et sociale
Intitulé du document : 2
. UP1/UP2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
Non réglementé.
Rubrique UP1 3Implantation des constructions
Intitulé du document : 3
. UP1/UP2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
▪ Emprise au sol maximale des constructions Non réglementé.
▪ Hauteur maximale des constructions En zone Up1, la hauteur maximale des constructions est fixée à 12.00 m. En zone Up2, la hauteur maximale des constructions est fixée à :
6.00 m pour les bâtiments à usage de capitainerie ; 3.00 m pour les autres constructions.
▪ Implantation des constructions Non réglementé.
Rubrique UP1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : 4
. UP1/UP2 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Les règles suivantes peuvent être l’objet d’avis et règles spécifiques, notamment en ce qui concerne le bâti et les espaces libres. Ceux-ci peuvent être notamment liés aux périmètres de monuments historiques, à un Site patrimonial remarquable (SPR) ou à un Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) lorsque ceux-ci seront rendus opposables, au site classé ou aux sites inscrits. L’ensemble des projets, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
▪ Complément concernant les caractéristiques devantures commerciales
Les devantures commerciales devront :
S’intégrer à la composition de la façade ; Intégrer les ventilations dans la devanture ou dans un coffrage ; Aligner les enseignes ; Être installées en feuillure (en retrait du nu de la façade) ; ou en applique (en saillie
d'une quinzaine de centimètres par rapport au nu de la façade), uniquement si cette disposition ne supprime pas des éléments de décoration devant rester visible.
Rubrique UP1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : 5
. UP1/UP2 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Les dispositions générales s’appliquent.
Rubrique UP1 8Stationnement
Intitulé du document : 6
. UP1/UP2 - STATIONNEMENT
▪ Stationnement des véhicules motorisés
Non réglementé.
▪ Stationnement des vélos
Voir dispositions générales 2.10.
Rubrique UP1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : 7
. UP1/UP2 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
Voir notamment dispositions générales 2.8, 2.9 et 4.9.
Rubrique UP1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : 8
. UP1/UP2 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Voir notamment disposition générale 2.7.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UP1 comme partout.Article 1DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ET PRESCRIPTIONS APPLICABLES
La commune de Saint-Raphaël, couverte par le présent PLU, est divisée en :
- Zones urbaines (U), - Zones agricoles (A) - et en zones naturelles (N).
Les délimitations de ces zones sont reportées sur le document graphique dit « plan de zonage ».
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.