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Edifiable

Zone UCIM

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone UCIM, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 99 rubriques, avec une recherche
Rubrique UCIM 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES

1. UCIM - DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS AUTORISEES, INTERDITES OU SOUMISES A CONDITION PARTICULIERE

Destinations

Sous-destinations

Rubrique UCIM 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : 2

. UCIM - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Non réglementé.

Rubrique UCIM 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 3

. UCIM - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Non réglementé.

Rubrique UCIM 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 4

. UCIM - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

L’ensemble des projets, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Rubrique UCIM 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 5

. UCIM - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Les dispositions générales s’appliquent.

Rubrique UCIM 8Stationnement

Intitulé du document : 6

. UCIM - STATIONNEMENT

▪ Stationnement des véhicules motorisés

Le nombre de place de stationnement devra répondre aux besoins des constructions et installations. Leur situation géographique au regard des parkings publics existant à proximité, de leur regroupement et du taux de foisonnement envisageable sera notamment pris en compte.

▪ Stationnement des vélos Voir dispositions générales 2.10.

Rubrique UCIM 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : 7

. UCIM - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Voir notamment dispositions générales 2.8, 2.9 et 4.9.

Rubrique UCIM 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : 8

. UCIM - DESSERTE PAR LES RESEAUX

Voir notamment disposition générale 2.7.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UCIM comme partout.
Article 1DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ET PRESCRIPTIONS APPLICABLES

La commune de Saint-Raphaël, couverte par le présent PLU, est divisée en :

- Zones urbaines (U), - Zones agricoles (A) - et en zones naturelles (N).

Les délimitations de ces zones sont reportées sur le document graphique dit « plan de zonage ».

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.