Les pièces du dossier de Saint-Vaize
Les 14 pièces du dossier 17412_PLU_20251014, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 218 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1011 ko · 17412_procedure_20251014.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport154 Mo · 17412_rapport_20251014.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,6 Mo · 17412_padd_20251014.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique29 Mo · 17412_prescription_pct_07_00_20251014.pdf
- Règlement écrit832 ko · 17412_reglement_20251014.pdf
- Règlement graphique9,9 Mo · 17412_reglement_graphique_20251014.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)313 ko · 17412_info_lin_19_01_1_20251014.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)573 ko · 17412_info_lin_19_01_2_20251014.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain449 ko · 17412_info_surf_04_00_20251014.pdf
- Info surf 04449 ko · 17412_info_surf_04_00.pdf
- Liste annexes32 ko · 17412_liste_annexes_20251014.pdf
- Liste SUP9,5 Mo · 17412_liste_SUP_20251014.pdf
- Plan SUP2,8 Mo · 17412_plan_SUP_20251014.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 005,4 Mo · 17412_orientations_amenagement_18_00_20251014.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.