Zone 1AU

Intitulé du document : DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURE D’ACTIVITES INTERDITES 1.1

Dispositions générales applicables à la Zone 1AU à l’exception du secteur 1AUe 1.1.1 Sont interdites dans l’ensemble des zones 1AU :

• Les constructions à usage industriel, à usage d’entrepôt commercial ; • les constructions à usage agricole ; • Les constructions ou installations qui, par leur nature, et leur importance ou leur aspect, seraient

incompatibles avec la sécurité, la salubrité, la commodité ou le caractère de voisinage; • Les dépôts et décharges • La création d'installations classées soumises à autorisation ; • Les installations classées pour la protection de l’environnement autres que celles liées à une

activité en rapport avec la vie quotidienne et compatible avec la vocation de la zone ; • Les affouillements et exhaussements de sol autres que ceux indispensables aux bâtiments,

installations et aménagements admis dans la zone ainsi qu’à leur desserte, tels que définis dans l’article 1AU2, alinéa 2.2.5 ci-après exprimé; • Les carrières.

1.2 - Dispositions particulières au secteur 1AUe En complément de l’article 1.1 sus-défini, sont également interdites dans le secteur UAe : - Les constructions à usage d’habitation, sauf si elles sont destinées au logement des personnes dont la présence est nécessaire pour assurer la direction, le fonctionnement, la surveillance ou le gardiennage des établissements et services liés à la vocation de la zone. Par ailleurs, le logement devra être intégré dans la construction et ne pas donner lieu à une construction indépendante.

Intitulé du document : DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURE D’ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les occupations et utilisations du sol ne sont autorisées que lors de la réalisation d'opérations d'aménagement ou de restructuration d'ensemble proposées par les pétitionnaires et approuvé par la commission compétente.

SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

SOUS-SECTION 2.1 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL

(voir croquis 9)

3.1 Dispositions générales à la zone 1AU Il n’est pas exigé d’emprise maximum pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

3.2 Dispositions applicables dans l’ensemble de la zone 1AU, à l’exception des secteurs 1AUe & 1AUx L’emprise au sol des bâtiments est limitée à 50% de la surface du terrain.

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3.3 Dispositions particulières aux secteurs 1AUe & 1AUx L’emprise au sol des bâtiments est limitée à 60% de la surface du terrain.

Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 4.1

Définition de la hauteur

La hauteur d'une façade est la plus grande distance mesurée verticalement entre tout point de l'égout du toit d'un bâtiment et le sol naturel. Les combles peuvent être aménagés ou rendus habitables.

4.2. Dispositions générales applicables à la zone 1AU, à l’exception du secteur 1AUx La hauteur maximale est déterminée selon la destination des constructions et le secteur de projet auquel elles appartiennent. Cette hauteur est définie dans le cadre du projet d’aménagement de référence.

4.2.1

Les dispositions suivantes s’appliquent dans le cas où le terrain présente une déclivité supérieure à 15% observée à la limite de propriété aboutissant à la voie ou par rapport à cette dernière (voir croquis 4) :

- Il peut être admis l’aménagement d’un rez-de-chaussée bas ou d’un sous-sol dont la superficie peut correspondre à la totalité du rez-de-chaussée haut et dont la hauteur est calculée par rapport au point le plus bas du terrain et la sous-face du plancher haut ne doit pas excéder 3 mètres. - Dans le cadre de cet aménagement, les rez-de-chaussée et sous-sol peuvent être affectés à tous usages.

4.2.2 Les constructions à usage d’équipement collectif, les constructions, ouvrages et installations à caractère technique peuvent excéder la hauteur mentionnée ci-dessus dans la limite de 10 mètres.

4.3 Dispositions particulières au seul secteur 1AUx La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 10 mètres.

Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les principes d’implantation sont définis dans les orientations générales d’aménagement du projet d’aménagement de référence du secteur tel que visé à l’article 1AU2, alinéa 2-1-1.

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Article 1AU 6 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

6.1 Les bâtiments peuvent avoir au moins une façade implantée sur une limite séparative, sous réserve d’un accord de mitoyenneté ou de contigüité du propriétaire voisin, les bâtiments peuvent s’implanter sur les limites séparatives aboutissant aux voies et emprises publiques sur une profondeur maximale de 16 m à compter des règles de recul mentionnées à l’article U 5.

6.2 Pour les façades non implantées en mitoyen, la distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus bas et le plus proche de la limite séparative doit être supérieure ou égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points. Cette distance ne peut être inférieure à 3 mètres.

Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX AUTRES CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE

(voir croquis 8)

7.1 Les constructions et installations doivent observer un recul d’implantation les unes par rapport aux autres de telle manière que la distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point le plus bas et le plus proche de l’autre bâtiment, soit supérieure ou égale à la différence d’altitude entre ces deux points sans jamais être inférieure à 4 mètres. Lorsque l’une des constructions ne comporte pas de surface habitable ou de vues directes, cette distance est au moins égale à 2 mètres.

7.2 Les bâtiments annexes d’une hauteur inférieure à 3 mètres ne sont pas concernés par cette disposition.

7.3 Les dispositions mentionnées à l’alinéa 1 ci-dessus ne s’appliquent pas pour l’implantation des bâtiments à l’intérieur d’un lotissement ou d’un programme groupé d’habitations.

SOUS-SECTION 2.2 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Article 1AU 8 – CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET TOITURES DES CONSTRUCTIONS AINSI QUE DES CLOTURES Les dispositions réglementaires sont identiques à celles de l’article U8.

Intitulé du document : PATRIMOINE BATI ET PAYSAGER A PROTEGER, A CONSERVER, A METTRE EN VALEUR OU A

REQUALIFIER

Les dispositions réglementaires sont identiques à celles de l’article U9.

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SOUS-SECTION 2.3 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Intitulé du document : PART MINIMALE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECO-AMENAGEABLES 10.1

Définition du coefficient de biotope 10.1.1 Le coefficient de biotope constitue une norme d’écologie minimale pour les projets de rénovation, restructuration et les bâtiments nouveaux. Il définit la part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables dans le but de réduire l’imperméabilisation des sols, favoriser la nature en ville, la biodiversité. Il est défini par rapport à la surface de l’unité foncière. 10.1.2 Il n’est pas fixé de coefficient de biotope pour les parcelles dont la surface est inférieure à 200 m2.

10.2 Dispositions applicables dans l’ensemble de la zone 1AU à l’exception des secteurs 1AUt & 1AUx Le coefficient de biotope est fixé à 30% de la surface du terrain.

10.3 Dispositions particulières à la zone 1AUt

Le coefficient de biotope est fixé à 35% de la surface du terrain.

10.4 Dispositions particulières à la zone 1AUx

Le coefficient de biotope est fixé à 15% de la surface du terrain.

Plusieurs surfaces éco-aménageables peuvent être évoquées avec un niveau de perméabilité plus ou moins favorable. Le tableau ci-joint propose une pondération définie par types de surfaces.

Type%de%surface

Revêtement(imperméable(pour(l'air(et(l'eau(: Béton,(bitume,(…

Revêtement(perméable(pour(l'air(et(l'eau(sans(végétation(: Dallage(sur(sable,(gravier,(…

Revêtement(perméable(pour(l'air(et(l'eau(avec(végétation(: Dallage(avec(végétation

Valeur%de%pondération%du% Coefficient%de%Biotope% 0,00

0,30

0,50

Espaces(verts(sur(dalle(:(épaisseur(sol(80(cm(max

0,70

Pleine(terre

1,00

Végétalisation(de(murs(

0,50

Toiture(plantée

0,70

Intitulé du document : MAITIEN DES ESPACES ET SECTEURS CONTRIBUANT AUX CONTINUITES ECOLOGIQUES ET A LA TRAME VERTE

ET BLEUE

11.1 - Les espaces contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue à protéger, à conserver, ou à requalifier sont identifiés sur les documents graphiques. 11.2 – Un état des lieu précis du boisement sera produit par l’identification et le repérage des espèces arborées les plus significatives, présentes sur le site.

SOUS-SECTION 2.4 : STATIONNEMENT Article 1AU 12 – OBLIGATIONS DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT Les dispositions réglementaires sont identiques à celles de l’article U 12.

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SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX SOUS-SECTION 3.1 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU

PRIVEES, ACCES ET OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX

VOIES OUVERTES AU PUBLIC Les dispositions réglementaires sont identiques à celles de l’article U13.

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES SERVICES PUBLICS DE COLLECTE DES DECHETS

Les dispositions réglementaires sont identiques à celles de l’article U14.

SOUS-SECTION 3.2 : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ENERGIE, D’ASSAINISSEMENT ET PAR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS

Les dispositions réglementaires sont identiques à celles de l’article U15.

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CHAPITRE III

Dispositions applicables à la zone A

Caractère de la zone

La zone A est une zone naturelle qui correspond aux parties du territoire communal qui font l’objet d’une protection particulière en raison des potentialités agronomiques, biologiques et économiques du sol et de la valeur environnementale et paysagère des sites.

En zone A, les constructions et installations "nécessaires à l'exploitation agricole ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées" peuvent être autorisées tout comme les "constructions, installations, extensions ou annexes aux bâtiments d'habitation, changements de destination et aménagements prévus par les articles L. 151-11, L. 151-12 et L. 151-13, dans les conditions fixées par ceux-ci" conformément à l’article R. 151-23 du code de l’urbanisme.

La zone A comprend deux secteurs spécifiques : − Le secteur Ac correspond aux secteurs où sont autorisées les carrières dans des conditions d’exploitation qui devront être respectueuse de l’environnement naturel d’abord, humain ensuite, et ne porter atteinte, en dehors des sites d’extraction, à la préservation des sols agricoles et forestiers, ni à la sauvegarde des sites, milieux naturels et paysagers . − Le secteur Ah correspond aux secteurs de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL). Il permet d’accueillir des constructions dans des conditions de hauteur d’implantation et de densité limités, à condition de ne pas porter atteinte à la préservation des sols agricoles et forestiers, ni à la sauvegarde des sites, milieux naturels et paysagers. Ce secteur regroupe des secteurs d’habitat isolé, de hameaux, de portions de territoire mitées où l’activité agricole domine. Le secteur Ah permet des évolutions limitées des constructions existantes (extension limitée à 25% de l’unité existante)

SECTION 1 : USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

Ville des

Révision du Plan d’Occupation des Sols Mise en œuvre du Plan Local d’Urbanisme

RÈGLEMENT

Mars 2025

Sommaire

Page

Chapitre 1.

Dispositions applicables aux zones U

3

Chapitre 2.

Dispositions applicables aux zones 1AU

19

Chapitre 3.

Dispositions applicables à la zone A

25

Chapitre 4.

Dispositions applicables aux zones N

30

Glossaire

35

PLU de la Ville de Sainte-Anne – Règlement - Mars 2025

2

CHAPITRE I

Dispositions applicables à l’ensemble des zones U

Caractère des zones

Les zones urbaines U recouvrent les parties de la commune déjà urbanisées, les parties occupées et équipées ou qui le seront à court terme ainsi que les secteurs d'habitat insérés dans les tissus péri-urbains et dans le tissu rural de la commune. Leur distribution répond aux principes de hiérarchisation et de complémentarité, de mixité urbaine et de diversité sociale. Les zones U peuvent avoir une destination spécifique.

Au nombre de huit, elles sont distinguées par leur affectation principale.

¢ Cinq zones ont une vocation urbaine et résidentielle. Y sont autorisées les constructions à usage d'habitation, les services publics et privés, les activités économiques complémentaires de l'habitat ainsi que les équipements dont la destination et l'importance confèrent à la zone une fonction urbaine hiérarchisée. Ce sont :

¡ les zones UA et UB qui composent l’armature principale du bourg, la première remplissant une fonction centrale, la seconde une vocation plus résidentielle.

- LA ZONE UA porte sur : les îlots composant le centre de Sainte-Anne, lieu d’identité urbaine et de convergence des flux d'animation et espace qui réunit l’essentiel des fonctions principales de centralité en termes d'équipements et de services à l’échelle communale;

les îlots qui font l’objet de programmes opérationnels de restructuration et de renouvellement sous- tendus par la démarche de revitalisation du bourg.

La zone UA comprend trois secteurs qui rendent compte de modes de développements différents et de dispositions réglementaires particulières :

• le secteur UAa concerne un îlot où l’implantation des bâtiments marque un recul en façade sud du boulevard Hégésippe Ibéné ;

• le secteur UAb englobe les îlots situés en front du littoral Est du bourg ;

• le secteur UAc porte sur les îlots situés à l'Est de la zone à caractère central du bourg ;

- LA ZONE UB couvre les parties urbanisées plus ou moins denses situées dans la périphérie rapprochée du centre. Ces secteurs sont caractérisés par une trame urbaine souvent spécifique qui résulte soit d'anciennes opérations de lotissement soit du processus de consolidation de l'habitat discontinu.

La zone UB présente une trame souvent en ordre continu ou semi-continu résultant généralement d'opérations de lotissement. Malgré sa situation en contiguïté pour partie avec l'hypercentre, cette disposition aérée traduit une vocation urbaine beaucoup moins affirmée, illustrée par des constructions à rez-de-chaussée ou à R+1. Maillée par une desserte secondaire, elle intègre également des tissus marqués par une hétérogénéité dans leurs vocations et leurs morphologies.

La zone UB comprend un secteur UBr qui concerne un ensemble de constructions développées sans aménagement préalable et souffrant de fait de maux liés au sous-équipement et à la mal organisation du secteur.

- Les zones UG concernent les pôles de vie des principales sections de la commune et les secteurs ruraux de développement.

Les zones UG sont des zones urbaines qui correspondent aux parties agglomérées des principales sections de la commune qui ont contribué au développement de l’habitat en liaison avec la demande exprimée par l’évolution démographique et avec l‘attrait inhérent au mode d’habitat hors agglomérations urbaines.

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3

Les zones UG se caractérisent par une densité relativement faible qui augmente sensiblement pour constituer des petits pôles d’intérêt. Ils disposent d’un niveau d’équipements collectifs et de services publics et privés de proximité ou d’accompagnement de l’habitat.

• La zone UG comprend un secteur UGn qui concerne un habitat développé grâce aux équipements mis en place par la collectivité dans le cadre des zones d’habitat diffus. Ce sceteur d’emprise limitée définit des zones d’appoint aux zones UG qu’elles prolongent. Afin de limiter la diffusion de l’habitat dans des secteurs aux valeurs naturelles et rurales reconnues, elles n’offrent que de faibles possibilités de développement.

¢ Trois zones aux vocations plus spécifiques :

Trois zones urbaines U ont des à vocation spécifiques.

- La zone UP correspond au site portuaire de Durivage - Les Galbas

La zone UP est une zone spécifiquement réservée à l’accueil d’installations et équipements liés aux activités de pêche, de plaisance, d’artisanat et de loisirs liés au milieu marin.

La zone UP porte des ambitions d’aménagement et d’extension des équipements actuels, de nature à contribuer à l’animation du port et parallèlement permettant d’ouvrir le centre urbain sur le mer avec un traitement approprié de la façade maritime. - La zone UT est vouée au développement de l’appareil touristique. Elle réunit notamment les terrains littoraux de l’anse Bourdel, les terrains d’assiette des complexes hôteliers de la plage de la Caravelle et de Séo – Anse à la Barque, ainsi que le secteur en arrière de la plage municipale.

- Zone UX est destinée à l’accueil d’activités économiques industrielles et artisanales.

SECTION 1 : USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS