Parcelle AR 855 à Saintes
626 m² au plan cadastral. Identifiant 17415000AR0855. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
secteur d'habitat pavillonnaire récent (zone U) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur comprenant des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationSOA
- 25Secteur de corridor écologiqueCE
- infoZone de Présomption de Prescription Archéologique (seuil A)
- infoRèglement Local de Publicité (ZP4B)
- infoZonage d'assainissement pluvial (secteurs d'habitat)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 août 2019, 678 m² créésTravaux achevés - 5 CHEMIN DES RIVIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.