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Edifiable

Parcelle AK 63 à Sanchey

110 m² au plan cadastral. Identifiant 88439000AK0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UBb

Secteur destiné à accueillir des constructions à vocation d'habitat et de loisirs sur le site de LAC de Bouzey Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18OAP Lac de BouzeyOAP
  • 18secteur 1 OAP Lac de BouzeyOAP sec 1

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sanchey

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.