Parcelle AB 682 à Sarcelles
91 m² au plan cadastral. Identifiant 95585000AB0682. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAb
Zone urbaine - centre-bourg historique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre et Saint-Paul, Manoir de MiravillePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-et-Saint-Paul-Manoir-de-Miraville_20200709
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation 2 Le VillageOAP 2
- 22Linéaire de sauvegarde commerciale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mai 2014, 273 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - 66 RUE PIERRE BROSSOLETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.