Parcelle AH 413 à Sarcelles
223 m² au plan cadastral. Identifiant 95585000AH0413. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
Zone urbaine d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 31 janvier 2020, 13 m² créés, 1 logementAutorisé - 11 AVENU DU BEL AIR
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 juin 2017, 210 m² créés, 1 logementAutorisé - 11 AVENU DU DU BEL AIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.