Parcelle AL 483 à Sarcelles
1 149 m² au plan cadastral. Identifiant 95585000AL0483. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UG
Zone urbaine d'habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre et Saint-Paul, Manoir de MiravillePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-et-Saint-Paul-Manoir-de-Miraville_20200709
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation 2 Le VillageOAP 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 février 2017Autorisé - 3 RUE BOIVIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.