Parcelle A 70 à Sare
695 490 m² au plan cadastral. Identifiant 645040000A0070. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Nm, N, Nm, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueRedoute d' ErmitebaitaPérimètre des abordsActe : Redoute-d-Ermitebaita-IES783_19921007
- AC1Abords d'un monument historiqueRedoute de MendibideaPérimètre des abordsActe : Redoute-de-Mendibidea-I7SAV0_19921007
- AC1Abords d'un monument historiqueRedoute de SouhamendiPérimètre des abordsActe : Redoute-de-Souhamendi-IM21JB_19921007
- AC2Site inscrit ou classéEnsemble dit du LabourdEnceinte du siteActe : Ensemble_dit_du_Labourd_inscrit_19771230
Prescriptions du plan
- 07Elément du paysage identifié et repéré au titre de l'article L123_5_7 du Code de l'UrbanismeEPP
- infoZone Natura 2000
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoNatura 2000
- infoPatrimoine archéologique n° AH14
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2014, 522 m² créésChantier ouvert - BISKARTZU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.