Les pièces du dossier de Saucats
Les 20 pièces du dossier 33501_PLU_20230706, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 181 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure674 ko · 33501_procedure_20230706.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,1 Mo · 33501_padd_20230706.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,7 Mo · 33501_reglement_20230706.pdf
- Tableau d’assemblage35 Mo · 33501_reglement_graphique_0_20230706.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)734 ko · 33501_info_lin_14_00_20230706.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1,1 Mo · 33501_info_lin_19_01_1_20230706.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,3 Mo · 33501_info_lin_19_01_2_20230706.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets3,2 Mo · 33501_info_lin_19_02_20230706.pdf
- Zone de préemption dans un espace naturel et sensible566 ko · 33501_info_surf_03_00_20230706.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb183 ko · 33501_info_surf_17_00_20230706.pdf
- Plan d'exposition au bruit des aérodromes762 ko · 33501_info_surf_27_00_20230706.pdf
- Liste annexes180 ko · 33501_liste_annexes_20230706.pdf
- Liste sup138 ko · 33501_liste_sup_20230706.pdf
- Plan sup12 Mo · 33501_plan_sup_20230706.pdf
- PPA39 Mo · 33501_PPA_20230706.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 002,3 Mo · 33501_orientations_amenagement_18_00_20230706.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.