Zone UX

Intitulé du document : UX.I - Destination des constructions, usages des sols et natures d'activité

UX.I.1 - Destinations et sous-destinations autorisées

Voir en parallèle le règlement du PPR.

Sont autorisées en zone UX les constructions relevant des destinations suivantes, dans les limites explicitées ci-dessous :

 « commerces et activités de service » prévus au 3° de l’article R. 151-27 du code de l’urbanisme  « autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire » prévue au 5° de l’article R. 151-27 du code de l’urbanisme

Sont également autorisées les constructions relevant de la sous-destination « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés » (constructions des équipements collectifs de nature technique ou industrielle nécessaires au fonctionnement des services publics, les constructions techniques conçues spécialement pour le fonctionnement de réseaux ou de services urbains, les constructions industrielles concourant à la production d’énergie …).

UX.I.2 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

Voir en parallèle le règlement du PPR.

Sont interdits :

 Les occupations et utilisations autres que celles mentionnées aux points UX.I.1 et UX.I.3  Les constructions relevant des sous-destinations « hébergement hôtelier et touristique », « cinéma »,

« centre de congrès et d’exposition ».  Les constructions relevant de la destination « exploitation agricole et forestière »  Les constructions relevant de la destination « habitations »  L’activité extractive et manufacturière du secteur primaire  Les dépôts non liés aux activités de la zone

 Le stationnement hors garage (habitation permanente de ses utilisateurs) supérieur à 3 mois par an (consécutifs ou non) de caravanes isolées

 Les terrains de camping, de caravanage et d’habitations légères de loisirs.

UX.I.3 - Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

Voir en parallèle le règlement du PPR.

Sont soumis à conditions particulières :

 Les constructions à usage d’activités (artisanat et commerce qui s’y rattache, services, industrie), les entrepôts, et les installations classées pour la protection de l’environnement ne peuvent être admis que dans la mesure où, par leur nature ou leur fréquentation induite, ils ne risquent pas de nuire à la sécurité, la salubrité, la tranquillité ou la bonne ordonnance des quartiers environnants.

 L'aménagement et l'extension des bâtiments existants sont admis sous réserve qu'ils n'aient pas pour objet un changement de destination contraire au statut de la zone.

 Sont admis s’ils sont en lien avec le fonctionnement de la zone :  Les équipements d'infrastructure et les constructions et ouvrages liés à ces équipements  Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des constructions autorisées  Les installations classées pour la protection de l'environnement.

 Les affouillements, écrêtements et exhaussements de sol sont admis s’ils sont nécessaires aux constructions ou aux aménagements compatibles avec la vocation de la zone, ou lorsqu’ils sont réalisés pour lutter contre les eaux de ruissellement et pluviales.

 La reconstruction d'un bâtiment est admise dans l'enveloppe du volume ancien et sans qu'il ne soit fait application des autres règles de la zone, à condition que :

 le sinistre ne résulte pas d'un aléa, naturel ou technologique, susceptible de se reproduire à nouveau et remettant en cause la localisation du bâtiment sinistré,

 sa destination au moment du sinistre soit conservée ou soit conforme aux occupations et utilisations du sol admises dans la zone,

 la capacité des réseaux qui la desservent soit suffisante,  la reconstruction respecte les dispositions relatives à « l’insertion de la construction dans ses

abords, qualité, diversité architecturale, urbaine et paysagère des constructions, et conservation et mise en valeur du patrimoine » décrites ci-après  son implantation ne constitue pas une gêne notamment pour la circulation.

Intitulé du document : UX.II.1 - Volumétrie et implantation des constructions

Hauteur maximale des constructions :

Voir le paragraphe 6 du Préambule

 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant avant les travaux d'exhaussement ou d'affouillement nécessaires pour la réalisation du projet jusqu'au faîtage.

Les ouvrages techniques, cheminées, et autres superstructures sont exclus du calcul de la hauteur.

La hauteur maximale des constructions est fixée à 15 mètres.

 Une hauteur différente peut être admise pour les éléments techniques de grande hauteur nécessaires aux activités admises dans la zone.

Il n'est fixé aucune hauteur pour les ouvrages d'intérêt général liés aux infrastructures.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques et par rapport aux voies privées ouvertes à la circulation publique :

Voir le paraphe 6 du Préambule

Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 5 mètres de l’axe de la chaussée de la RD 122. Pour les autres voies, cette distance est de 3 mètres de l’axe.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :

Voir le paraphe 6 du Préambule

La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché, doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

Emprise au sol : L'emprise au sol des constructions résulte de l'ensemble des prescriptions rédigées dans ce chapitre.

Intitulé du document : UX.II.2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

 Insertion de la construction dans ses abords, qualité, diversité architecturale, urbaine et paysagère des constructions, et conservation et mise en valeur du patrimoine

Généralités :  Reste d’ordre public l’article R111-27 créé par le décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

 Lorsqu'un projet est délibérément de nature à modifier fortement le site existant, ou à créer un nouveau paysage, l'aspect des constructions peut être apprécié selon des critères plus généraux que ceux ci-dessous détaillés. Le demandeur ou l'auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site.  Les pastiches d’une architecture archaïque et les architectures étrangères à la région sont interdits.

Implantation et volume :

 L'implantation, le volume et les proportions des constructions dans tous leurs éléments doivent être déterminés en tenant compte de l'environnement bâti et en s'y intégrant le mieux possible.

 La construction doit s'adapter à la topographie naturelle du terrain afin de ne pas bouleverser le paysage.

 La répartition des niveaux doit être en concordance avec la pente naturelle du terrain.

Toitures - couvertures :

 Les pans de toiture doivent avoir une pente homogène par rapport au bâti environnant.

 Les toits à un seul pan sont interdits pour les bâtiments isolés mais sont autorisés pour les bâtiments s’appuyant sur les murs d’une construction existante ou les murs de clôture existants. Ils doivent respecter l’homogénéité des pentes rappelée ci-dessus.

 Les toitures terrasses sont interdites excepté comme élément restreint de liaison et dans les cas exposés ci-dessous (constructions bio-climatiques).

Eléments de surface :

 Les matériaux de couverture, les enduits, les ouvertures, les menuiseries et huisseries extérieures doivent être déterminés en tenant compte de leur environnement.

 L'emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux normalement conçus pour être recouverts d'un enduit ou d'un autre type de revêtement est interdit.

Les teintes d'enduits, de menuiseries et de couverture doivent être en harmonie avec leur environnement.

 L’utilisation du blanc pur est interdite pour les enduits, peintures de façades, et peintures des murs de clôtures.

 Les panneaux solaires, serres et autres éléments d'architecture bioclimatique, doivent être intégrés à l'enveloppe des constructions en évitant l'effet de superstructures surajoutées.

Clôtures et portails :

 Les clôtures ne sont pas obligatoires.

 Lorsqu’elles sont envisagées, elles doivent être d'aspect sobre, en concordance avec le paysage environnant et les usages locaux : couleur, matériaux, hauteurs, essences végétales (cf article 13).

 Les clôtures doivent être constituées :  d’un grillage,  ou de murets pleins servant d’assise surmonté d’un grillage ou d’éléments en bois,  ou de murs pleins.

Elles peuvent être doublées de haies vives (voir art. 13).

 L'emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux normalement conçus pour être recouverts d'un enduit ou d'un autre type de revêtement est interdit.

 Les cannisses ou bâches de couleurs sont interdits.

 La hauteur des clôtures ne doit pas dépasser 1,80 mètre excepté pour les installations classées pour l’environnement (le mur de soutènement n’est pas intégré à cette hauteur).

 La hauteur des clôtures ou des murs peut être adaptée ou imposée par l'autorité compétente en fonction de la nature particulière de l'installation ou de la topographie des lieux, et selon des critères de sécurité, de salubrité et de bonne ordonnance en usage.

 Insertion et qualité environnementale des constructions (obligations imposées

en matière de performances énergétiques et environnementales) :

 Sous réserve d’une bonne intégration dans l’environnement bâti, le PLU renvoie aux dispositifs, matériaux ou procédés renouvelables utilisables :

1° Les bois, végétaux et matériaux biosourcés utilisés en façade ou en toiture 2° Les systèmes de production d'énergie à partir de sources renouvelables, lorsqu'ils correspondent aux besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernée 3° Les équipements de récupération des eaux de pluie, lorsqu'ils correspondent aux besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernée 4° Les pompes à chaleur 5° Les brise-soleils.

 A l’intérieur de chaque tènement, les revêtements choisis devront assurer la perméabilité des sols : surfaces alvéolées perméables, sable, gazon, gravier … L’usage de revêtements imperméables peut être réservé aux voies publiques et privées internes aux opérations.

 Si un éclairage des espaces communs (voirie, espace vert…) est prévu, il devra être doté d'un dispositif de consommation énergétiquement faible et limitant les dépenses énergétiques.

 Les dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable correspondant aux besoins de la consommation domestique des occupants de la construction sont intégrés à la conception générale du projet de façon à éviter une dénaturation de l'harmonie des volumes et de la qualité paysagère de son environnement.

UX.II.3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

 Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation, le choix d'essences locales et la variété dans la composition sont recommandés.

 Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées en particulier là où ont été repérés des boisements intéressants (alignements ou espaces).

 Les espaces libres et les aires de stationnement doivent être plantés.

 Les clôtures peuvent être doublées de haies vives.

 Des écrans de verdure, constitués d'arbres à feuilles persistantes doivent être plantés pour masquer certains bâtiments ou installations d'activités admises dans la zone mais dont l’impact visuel est négatif.

Intitulé du document : UX.II.4 - Stationnement

 Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective.

Les projets devront justifier la prise en compte des besoins en stationnement.

UX. III - Equipement et réseaux

Intitulé du document : UX.III.1 - Desserte par les voies publiques ou privées

DISPOSITIONS CONCERNANT LES ACCES

 Les occupations et utilisations du sol peuvent être refusées sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à l'importance ou à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles envisagé, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie et des engins de déneigement.

 Elles peuvent également être refusées si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

 Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité.

 Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, les accès doivent être aménagés sur la voie où les risques encourus par les usagers des voies publiques ou par les personnes utilisant les accès sont les moindres.

 Les occupations et utilisations du sol peuvent être refusées sur des terrains issus de divisions ayant conduit à la création d’accès en nombre incompatible avec la sécurité.

 Si les constructions projetées, publiques ou privées, sont destinées à recevoir du public, elles doivent comporter des accès réservés aux piétons, indépendants des accès des véhicules. Ces accès pour piétons doivent être munis de dispositifs rendant ces constructions accessibles aux personnes à mobilité réduite.

DISPOSITIONS CONCERNANT LA VOIRIE

 Pour toute voie nouvelle ouverte à la circulation automobile, la largeur de la chaussée doit être adaptée à l’importance de l’opération.

 Les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche des véhicules de lutte contre l'incendie, aux engins de déneigement et d'enlèvement des ordures ménagères.

 Les voies nouvelles se terminant en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale afin que les véhicules puissent aisément faire demi-tour.

 Les portails d'entrées doivent être réalisés de telle sorte que les véhicules devant s’arrêter avant de les franchir puissent le faire sans empiéter sur la chaussée sauf si la configuration du bâti existant ne permet pas de recul.

Intitulé du document : UX.III.2 - Desserte par les réseaux

Alimentation en eau potable

 Toute construction à usage d'habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

 L'utilisation de ressources en eau autres que celles provenant du réseau public (puisage, pompage, captage) peut être admise en fonction des données locales à l'exclusion des usages sanitaires et pour l'alimentation humaine.

 Toute construction dont l’activité peut présenter des risques de pollution vis-à-vis du réseau public devra être équipée d’un dispositif agrée de protection contre les retours d’eau et devra se conformer à la règlementation en vigueur.

Assainissement des eaux usées

 Toute construction occasionnant des rejets d'eaux usées doit être raccordée au réseau public d'assainissement d'eaux usées par un dispositif d'évacuation de type séparatif, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

 L'évacuation des eaux usées d'origine artisanale et industrielle dans le réseau public d'assainissement, doit être autorisée par le biais d’une convention à mettre en place. Elle doit être assortie d'un prétraitement approprié à la composition et à la nature des effluents.

Evacuation des eaux pluviales et de ruissellement

 Les eaux doivent :  soit être évacuées directement et sans stagnation vers un déversoir désigné par les services techniques de la commune  soit être absorbées en totalité sur le terrain.

 L’imperméabilisation et le ruissellement engendrés par les opérations d’urbanisation pourront être quantifiés, afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter, soit dans les réseaux, soit dans les cours d’eau.

L’autorité administrative doit pouvoir imposer des dispositifs adaptés à chaque cas et propres à réduire les impacts des rejets supplémentaires sur le milieu ou les réseaux existants. Le principe demeure que les aménagements ne doivent pas augmenter les débits de pointe des apports aux réseaux par rapport au site initial, et notamment lorsque la topographie des lieux l’impose. Un pré-traitement quantitatif et qualitatif des eaux pluviales d’origine urbaine est demandé systématiquement pour les nouvelles implantations significatives (˃ 1 ha).

 La récupération des eaux pluviales de toiture en vue d’un usage intérieur au bâtiment (évacuation des excrétas, lavage des sols, lavage du linge par création d’un réseau spécifique), doit répondre aux conditions fixées par la règlementation en vigueur.

Electricité, télécommunications et autres réseaux câblés :

Les installations nouvelles des réseaux d’électricité, de télécommunications ou autres doivent être établies en souterrain dans les opérations d’ensemble.

Les fourreaux doivent être prévus pour permettre le passage de la fibre optique pour toutes les constructions autorisées.

Les voies de desserte doivent remplir les conditions minimales applicables dans la commune en ce qui concerne l'éclairage public des voies de circulation. Défense extérieure contre l’incendie : Les constructions, travaux, ouvrages ou installations doivent disposer des moyens publics, et le cas échéant privés (équipements propres) permettant d’assurer la défense et la lutte contre l’incendie.

DEPARTEMENT DE L’AIN

COMMUNE de SAULT-BRENAZ

PLAN LOCAL D’URBANISME

REGLEMENT ECRIT 5

Vu pour rester annexé à la délibération du 20/12/2022 Le maire, Nazarello Alonso

POS approuvé le 30 janvier 1987 Modifié le 3 mars 1989 Modifié le 8 mars 1996 Caduc le 27 mars 2017

PLU approuvé le 20 décembre 2022

Agnès Dally-Martin - Etudes d’Urbanisme – Le Mollard 01160 St-Martin-du-Mont – 04-74-35-54-35 adallymartin@gmail.com

SOMMAIRE

Préambule Chapitre 1 – zone urbaine UA Chapitre 2 : zone urbaine UB Chapitre 3 : zone urbaine UE Chapitre 4 : zone urbaine UX Chapitre 5 - zone à urbaniser 1AU Chapitre 6 - zone agricole A Chapitre 7 - zone naturelle et forestière N Définitions - Lexique national de l’urbanisme Destinations et sous-destinations des constructions Charte d’architecture et de paysage du SCOT BUCOPA

page 3 page 7 page 16 page 25 page 33 page 41 page 50 page 59 page 69

page 73

page 76

PREAMBULE

Le présent règlement s’applique à la commune de Sault-Brénaz. En application de l’article R 151-9 du code de l’urbanisme, il contient les règles générales et servitudes d'utilisation des sols destinées à la mise en œuvre du projet d'aménagement et de développement durables.

1 – DELIMITATIONS SUR LE REGLEMENT GRAPHIQUE  Le règlement du PLU de Sault-Brénaz délimite sur le document graphique (plan de zonage) les

zones urbaines, les zones à urbaniser, les zones agricoles, les zones naturelles et forestières de la manière suivante : Les zones urbaines :  La zone UA pour les noyaux d’habitat ancien de Brénaz et Sault

 La zone UB pour les quartiers limitrophes des noyaux anciens et leurs extensions, avec le