PLUi de Sauzet
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 12/03/2026
- 5 zones
- 38 articles
- INSEE 46301
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 244600433_PLUi_20260312, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/03/2026
- Lecture
- 95 pages, 5 zones, 38 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 28 planches
- Planche 1 17 Mo
- Planche 5 12 Mo
- Planche 22 13 Mo
- Planche 50 9,6 Mo
- Planche 60 8,5 Mo
- Planche 61 6,0 Mo
- Planche 62 9,8 Mo
- Planche 89 14 Mo
- Planche 107 12 Mo
- Planche 130 14 Mo
- Planche 142 8,9 Mo
- Planche 147 11 Mo
- Planche 182 13 Mo
- Planche 187 8,9 Mo
- Planche 199 11 Mo
- Planche 16 531 ko
- Planche 214 7,5 Mo
- Planche 218 10 Mo
- Planche 225 16 Mo
- Planche 231 17 Mo
- Planche 277 11 Mo
- Planche 296 9,6 Mo
- Planche 301 11 Mo
- Planche 305 7,7 Mo
- Planche 307 12 Mo
- Planche 321 10 Mo
- Planche 335 6,7 Mo
- Planche 336 12 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 5 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
1
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Sauzet
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
49 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 43permis de construire
- 2déclarations préalables
- 40logements créés
- 0autorisations annulées
Les 49 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place de la Mairie, 46140 Sauzet
- Téléphone
- 05 65 24 22 22
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 14 h à 18 h. Du jeudi au vendredi, de 14 h à 18 h.
- Site
- www.intramuros.org/sauzet
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 38 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Sauzet ?
Le document opposable est 244600433_PLUi_20260312, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 28 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Sauzet ?
Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 2AU, A, AU, N, U. Ils portent 38 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sauzet ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Sauzet est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Sauzet ?
49 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 43 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 40 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Sauzet ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sauzet ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Sauzet, calculées sur les contours de l'IGN.- Carnac-Rouffiac231 hab.
- Cambayrac136 hab.
- Albas529 hab.
- Barguelonne-en-Quercy704 hab.
- Villesèque409 hab.
La commune
- Population
- 531 habitants
- Code postal
- 46140
- Code INSEE
- 46301
- Département
- Lot, Occitanie
- Locaux raccordables à la fibre
- 420 sur 421 (99,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.