Les pièces du dossier de Savenès
Les 15 pièces du dossier 82178_PLU_20190207, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 89 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure555 ko · 82178_procedure_20190207.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 116 Mo · 82178_rapport_1_20190207.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables993 ko · 82178_padd_20190207.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit10 Mo · 82178_reglement_20190207.pdf
- Règlement graphique13 Mo · 82178_reglement_graphique_20190207.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets11 Mo · 82178_info_surf_19_01_20190207.pdf
- Projet de plan de prévention des risques7,5 Mo · 82178_info_surf_21_00_20190207.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)119 ko · 82178_info_surf_99_00_1_20190207.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)4,9 Mo · 82178_info_surf_99_00_2_20190207.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)420 ko · 82178_info_surf_99_00_3_20190207.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)112 ko · 82178_info_surf_99_00_4_20190207.pdf
- Liste annexes92 ko · 82178_liste_annexes_20190207.pdf
- Liste sup104 ko · 82178_liste_sup_20190207.pdf
- Plan sup23 Mo · 82178_plan_sup_20190207.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,3 Mo · 82178_orientations_amenagement_20190207.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.