Parcelle 03 465 à Schaeffersheim
258 m² au plan cadastral. Identifiant 67438000030465. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
secteur d'extension du lotissement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- infopérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 février 2022, 83 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DES TULIPIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.