Les pièces du dossier de Séderon
Les 15 pièces du dossier 26340_PLU_20191125, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 29 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure464 ko · 26340_procedure_20191125.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport10 Mo · 26340_rapport_20191125.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables544 ko · 26340_padd_20191125.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit199 ko · 26340_reglement_20191125.pdf
- Règlement graphique3,1 Mo · 26340_reglement_graphique_20191125.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes ecrites51 ko · 26340_annexes_ecrites_20191125.pdf
- Etude derogation loimontagne717 ko · 26340_etude_derogation_loimontagne_20191125.pdf
- Liste plan sup2,5 Mo · 26340_liste_plan_sup_20191125.pdf
- Notice zonageassainissement650 ko · 26340_notice_zonageassainissement_20191125.pdf
- Perimetre dpu254 ko · 26340_perimetre_dpu_20191125.pdf
- Plan aep1,2 Mo · 26340_plan_aep_20191125.pdf
- Plan reseau eu118 ko · 26340_plan_reseau_eu_20191125.pdf
- Plan zonageassainissement1,8 Mo · 26340_plan_zonageassainissement_20191125.pdf
- Pprn7,2 Mo · 26340_pprn_20191125.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP380 ko · 26340_orientations_amenagement_20191125.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.