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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Seigneulles6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
6
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Seigneulles depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante24 juil. 2026COURBILLONZL 270 m²-1 170 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante4 mai 2026RD 157ZN 790 m²-4 586,8 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 avr. 202013 RUE DE BUMONTC 110675 m²-86 m²Chantier ouvert le 1 oct. 2020
PCTravaux sur construction existante29 mai 2017COURBILLONZL 2787 345 m²-288 m²Chantier ouvert le 20 juil. 2017
PCConstruction nouvelle18 nov. 2013LE COURBILLONZL 2787 345 m²-1 386 m²Achevé le 20 mars 2016
PCTravaux sur construction existante21 oct. 20131 PL PLACE DE LA MAIRIEC 149826 m²--Achevé le 18 déc. 2016

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Seigneulles.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.