Les pièces du dossier de Séligney
Les 17 pièces du dossier 243901089_PLUi_20260709, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 958 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure6,5 Mo · 243901089_procedure_20260709.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,0 Mo · 243901089_padd_20260709.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit21 Mo · 243901089_reglement_20260709.pdf
- Règlement graphique 1239 Mo · 243901089_reglement_graphique_1_20260709.pdf
- Règlement graphique 2418 Mo · 243901089_reglement_graphique_2_20260709.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste annexes57 Mo · 243901089_liste_annexes_20260709.pdf
- Liste sup39 Mo · 243901089_liste_sup_20260709.pdf
- Plan sup 125 Mo · 243901089_plan_sup_1_20260709.pdf
- Plan sup 2658 ko · 243901089_plan_sup_2_20260709.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.