Les pièces du dossier de Selonnet
Les 13 pièces du dossier 04203_PLU_20231115, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 96 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,2 Mo · 04203_procedure_20231115.pdf
pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport15 Mo · 04203_rapport_20231115.pdf
pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables613 ko · 04203_padd_20150603.pdf
pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé544 ko · 04203_prescription_surf_05_20150603.pdf
- Règlement écrit1,0 Mo · 04203_reglement_20231115.pdf
- Règlement graphique16 Mo · 04203_reglement_graphique_20231115.pdf
pieces_ecrites/4_Annexes
- Info pct 99 amiante7,4 Mo · 04203_info_pct_99_amiante_20150603.pdf
- Info surf 18 N20008,1 Mo · 04203_info_surf_18_N2000_20150603.pdf
- Info surf 19 aep eu4,1 Mo · 04203_info_surf_19_aep_eu_20150603.pdf
- Info surf 99 alea20 Mo · 04203_info_surf_99_alea_20150603.pdf
- Info surf 99 rapport CDCEA3,7 Mo · 04203_info_surf_99_rapport_CDCEA_20150603.pdf
- Liste sup712 ko · 04203_liste_sup_20150603.pdf
pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 117 Mo · 04203_orientations_amenagement_1_20150603.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.