Ce qui a été autorisé à Sembas3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 1
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
0 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20191
- 20231
- 20241
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 12 juil. 2024 | 1626 ROUTE DE SEMBAS | C 471 | 5 178 m² | - | 252 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 24 oct. 2023 | BORDE HAUTE | A 563 | 110 553 m² | - | 3 264 m² | Autorisé |
| PD | 13 févr. 2019 | PIECE DE SEMBAS | B 520 | 250 m² | - | - | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Sembas.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.