Parcelle AL 123 à Séné
3 449 m² au plan cadastral. Identifiant 56243000AL0123. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Na, Uia1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UIA1 (secteur Uia1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés classésEBC
- infoZone de préemption des ENS du département du Morbihan
- infoDroit de prémption urbain
- infoClassement sonore des infrastructures routières dans le Morbihan
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 octobre 2023Autorisé - 8 RUE DE LORRAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.