Parcelle AL 5 à Senlis
2 496 m² au plan cadastral. Identifiant 60612000AL0005. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UG rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye Saint-Vincent (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent de la PrésentationPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des CarmesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Aignan (restes)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte gallo-romainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital de la Charité (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel du FlamandPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel du HaubergierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePavillon Saint-MartinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePoste aux chevaux (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour d'enceinte du Moyen AgePérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéVALLEE DE LA NONETTEEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 18Orientation particulière d'aménagementOPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 juillet 2021Autorisé - 16 ET RUE DE LA REPUBLIQUE
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 septembre 2019Autorisé - 16 - RUE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.