Parcelle AY 619 à Sens
6 079 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AY0619. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, Uc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien rempartsPérimètre des abordsActes : Ancien-remparts-IA8N4A_19050719, Ancien-remparts-IA8N4A_19120301, Ancien-remparts-IA8N4A_19790307
- AC1Abords d'un monument historiqueCarmelPérimètre des abordsActe : Carmel-I2I82L_19950621
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale et Groupe archiépiscopalPérimètre des abordsActe : Cathedrale-et-Groupe-archiepiscopal-I9YXAH_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abordsActes : Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_18401231, Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hopital-Saint-Jean-I9ZU53_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abordsActe : Hotel-IMJG72_19720922
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VaudricourtPérimètre des abordsActe : Hotel-de-Vaudricourt-IA36RX_19470521
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IFB7VK_19721227
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeubles dits "Ancien Moulin de la Vierge"Périmètre des abordsActe : Immeubles-dits-Ancien-Moulin-de-la-Vierge-IPHMEH_19800514
- AC1Abords d'un monument historiqueLycéePérimètre des abordsActe : Lycee-IUV4I5_19660301
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IMAR9Q_19261227
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abordsActe : Maisons-IJ9S3D_19720922
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux mortsPérimètre des abordsActe : Monument-aux-morts-IPLK82_20160407
- AC2Site inscrit ou classéLavoir et gue St Jean a SensEnceinte du siteActe : Lavoir_et_gue_StJean_a_Sens_19610925
Prescriptions du plan
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 avril 2026Autorisé - BOULEVARD DU 14 JUILLET
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 mars 2018, 1 logementTravaux achevés - 2 BOULE FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.