Ce qui a été autorisé à Sergenon3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 3
- Dossiers annulés
- 0
3 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20141
- 20161
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 19 déc. 2016 | 12 RUE POTARD | ZA 103 | 0 m² | 1 | 137 m² | Achevé le 30 déc. 2019 |
| PCTravaux sur construction existante | 12 juin 2014 | 4 RUE PASQUIER | ZC 22 | 0 m² | 1 | 22 m² | Achevé le 1 juin 2025 |
| PCConstruction nouvelle | 18 avr. 2013 | RUE DE POTARD | ZA 55 | 1 499 m² | 1 | 98 m² | Achevé le 1 mai 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Sergenon.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.