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Edifiable

Zone 1AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ______________________________________________________ 7.1 - Les constructions, lorsqu'elles ne jouxtent pas les limites séparatives doivent être implantées à une distance de ces limites au moins égale à la moitié de leur hauteur mesurée à l'égout du toit, sans être inférieure à 3 mètres (d s H/2 avec minimum de 3 m).
Quelle surface au sol ?

Le règlement de la zone 1AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 4 articles, avec une recherche
Article 1AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques _______________________________________________

Les constructions doivent être implantées dans une bande de zéro à cinq mètres de l'alignement des voies et emprises publiques, existantes ou projetées.

Ainsi, l'accroche des bâtis au plus proche de la voie est souhaitable pour économiser l'espace et dégager des jardins Sud quand la voirie se trouve au nord des terrains.

Des implantations différentes sont possibles. Dans ce cas, le plan d'ensemble doit privilégier et justifier des implantations cohérentes par secteur, permettant une composition d'ensemble du bâti et des expositions privilégiant le Sud pour les constructions à usage d'habitations.

Article 1AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ______________________________________________________

7.1 - Les constructions, lorsqu'elles ne jouxtent pas les limites séparatives doivent être implantées à une distance de ces limites au moins égale à la moitié de leur hauteur mesurée à l'égout du toit, sans être inférieure à 3 mètres (d s H/2 avec minimum de 3 m).

7.2 - Les piscines non couvertes pourront être implantées en deçà du retrait fixé ci-dessus.

7.3 - Les annexes et dépendances pourront être implantées en limite séparative dans la mesure où, en cas de pente simple de toiture, l'égout se situe du côté intérieur de la parcelle d'assiette du projet.

7.4 - Les équipements techniques d'infrastructures et leurs superstructures associées, ainsi que les équipements publiques et les ouvrages de transports et de distribution d'énergie électrique pourront déroger à ces prescriptions d'implantation lorsque leurs caractéristiques techniques l'imposent et sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité...).

Article 1AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété ____________________________________________

Il n'est pas fixé de règle particulière.

Article 1AU 9Emprise au sol

Emprise au sol

Il n'est pas fixé de règle particulière.

Article 1AU10 : Hauteur des constructions

La hauteur des constructions est mesurée entre le sol naturel et le sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. 10.1 - La hauteur maximale des constructions est fixée à 10,80 mètres au faîtage du bâtiment. Pour la zone 1AU S, la hauteur est fixée à 10,80 mètres à l'acrotère ou à l'égout et limitée à R+2+C (c'està-dire un rez-de-chaussée plus deux étages et des combles).

Modification simplifiée approuvée le 28 mars 2013

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

- Reglementd'urbanisme PlanLocal d'Urbanisme de Sérigné

-1 -

DEPARTEMENT RE LA VENREE

MRod4ivfiicsaîotinondusimPlpalnifiéde2dQucPcluanpaLtoiacandl des'UrSboalsniesmt e elabora.tîQndu Plan Local d:Wrbanîsme

Règlement d~urbanisrnei

28 mars 2013

Modification 0-1 Modification 0-2

Révision 1-0 Mise à jour par arrêté du 06 septembre 2000

1 1 1 1 Révision n"2(PLU) 28 février 2007 18 décembre 2008 11 Janvier 2011

Modification simplifiée n°1 approuvée le 28 mars 2013

30 mai 1985 25avril1989 27 janvier 1994

16 Février 2012

SIT&A CONSEIL

Janvier 2012

Règlement d'urbanisme - Plan Local d'Urbanisme de Sérigné

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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.