Parcelle 0E 537 à Serpaize
5 644 m² au plan cadastral. Identifiant 384840000E0537. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Secteur constructible sous conditionsBg
- 02Secteur inconstructibleRG
- 07Elements du paysage_de patrimoine a proteger_L_123_1_5 III 2 du code de l_urbanisme_Pelouses seches
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 avril 2021, 313 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ROUTE VERMONS ET MARCHANDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.