Parcelle 0E 63 à Serpaize
57 850 m² au plan cadastral. Identifiant 384840000E0063. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, As, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur As)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protectionActe : LibrePassageDept_19700409
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : G0BANL31P0EVE_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP - Pont-EvequeEnveloppe des zonages réglementairesActe : PprnpPontEveque_20060013
Prescriptions du plan
- 02enveloppes de risques du PPRN de Pont_Eveque_zones d interdictionsRC
- 02Secteur constructible sous conditionsBt
- 02Secteur inconstructibleRC
- 07Elements du paysage_de patrimoine a proteger_L_123_1_5 III 2 du code de l_urbanisme_Zone humide
- 15Bande d_inconstructibilite en zone non urbanisee de 75m liee a la D75_L_111_1 4 du code de l_urbanismeNULL
- 15bande de 75 m de part et d autre de l axe de la RD 75c classee route a grande circulationRD75c
- infoSUP-I1-IRE
- infoperimetre sonore d_infrastructures de transport terrestre
- infozone a risque d_exposition au plomb
- infoSUP-I1-PEL
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 août 2015, 4 048 m² créésAutorisé - ROUTE DE LA CHAPELANIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.