Aller au contenu
Edifiable

Parcelle 0F 1414 à Serpaize

4 642 m² au plan cadastral. Identifiant 384840000F1414. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone A

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection

Prescriptions du plan

  • 02Secteur constructible sous conditionsBg

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Serpaize

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.