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Edifiable

Parcelle AD 350 à Sète

33 375 m² au plan cadastral. Identifiant 34301000AD0350. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 5 zones

3UB1, AUE0, 3UB5, UEb, AU0 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 3UB (secteur 3UB1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone AUE0

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone 3UB (secteur 3UB5)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone AU0

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueAnciens entrepôts DubonnetPérimètre des abords
  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Sète : Secteur 2 du port, des canaux, des bassins 2aPérimètre du SPR
  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Sète : Secteur 2 du port, des canaux, des bassins 2bPérimètre du SPR
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsSETEEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement réservé n° 55 pour: Création d'un parking relais55
  • 05Emplacement réservé pour voirie n°43 : Création de voie canal de la Peyrade43
  • 05Emplacement réservé pour voirie n°44 : Création de voie canal de la peyrade44
  • 05Emplacement réservé pour voirie n°45 : Création de voie canal de la Peyrade45
  • 05Emplacement réservé pour voirie n°51 : Création d'une voirie multimodale51
  • 18Secteur faisant l'objet d'Orientations d'Aménagement et de Programmation: Sète - Entrée Est
  • infoRèglement local de publicité : Zone 1
  • infoZone d'aménagement concerté: ZAC Entrée Est (Secteur Nord)
  • infoZone d'aménagement différé: Entrée Est
  • infoClassement sonore des voies ferrées: Catégorie 1, portée de 300m de part et d''autre de la voie

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Sète

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.