Parcelle BK 498 à Sète
14 019 m² au plan cadastral. Identifiant 34301000BK0498. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UD2, UD3, UC2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSETEEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé n° 87 pour: Jardin public87
- infoDroit de préemption urbain simple sur la commune de Sète
- infoRèglement local de publicité : Zone 3
- infoClassement sonore des voies ferrées: Catégorie 1, portée de 300m de part et d''autre de la voie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 janvier 2025, 16 m² créésAutorisé - RUE DU FOOTBALL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.