Parcelle ZC 262 à Simandres
5 054 m² au plan cadastral. Identifiant 69295000ZC0262. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, N, Uh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur Uh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi OzonEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace boise classe
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2021, 187 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 535 RUE DE LA COMBE LOUVAT
- PCPermis de construire autorisé le 2 juin 2020, 187 m² créés, 2 logementsAutorisé - 535 RUE DE LA COMBE LOUVAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.