Zone N

N1

Article 1 : Destinations et sous-destinations#

Le tableau suivant indique : - ✓ : les destinations et sous-destinations autorisées ; - : les destinations et sous-destinations interdites ; - SC : les destinations et sous-destinations admises sous conditions définies à l’article N2 suivant.

Destination · Sous-destination · N · Exploitation · Exploitation agricole · ✓ agricole et forestière · Exploitation forestière · ✓ · Habitation · Logement Hébergement

Sc sc#

Artisanat et commerce de détail · SC · Restauration · SC · Commerce de gros · Activités de services où

Commerce et s'effectue l'accueil d'une

• activités de service clientèle

Cinéma

Hôtels

Autres touristiques

hébergements

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations

publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels

Équipements d’intérêt collectif et services publics des administrations publiques ou et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie Entrepôt Bureau Centre de d’exposition congrès

et

Np Paysage

• SC

Nj Jardin · NL Loisirs · SC · SC

Destination Exploitation agricole et forestière Habitation

Commerce et activités de service

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Sous-destination

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Logement

Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où

s'effectue l'accueil d'une

clientèle

Cinéma

Hôtels

Autres

hébergements

touristiques

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations

publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques

ou et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Autres équipements recevant

du public

Industrie

Entrepôt

Bureau

Centre de congrès et

d’exposition

Nt Tourisme

• SC SC SC SC
• SC

Ngv Voyage

SC

• SC

Nenr Energie

SC

N2

Communauté de Communes du Pays Sabolien

Article 2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

Ne sont admis sous conditions, dès lors qu’ils ne compromettent pas l’activité agricole ou forestière ou la qualité paysagère du site, qu’ils s’insèrent dans l'environnement, et qu’ils soient compatibles avec le maintien du caractère naturel, agricole ou forestier de la zone, que les usages et affectations des sols suivants :

En zone N : Les constructions et installations relevant de la destination Équipements d’intérêt collectif et services publics liées aux infrastructures et réseaux ; Les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole ou forestière, sous réserve que ces activités soient en lien direct ou localisées sur le lieu d’une exploitation agricole ou forestière existante à la date d’approbation du PLUi-H, et notamment :

• Les bâtiments d’activité ou de stockage ne relevant pas du régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sous réserve d’être implantées à plus de 50m de distance du secteur Acl. ;
• Les bâtiments et installation de transformation et de conditionnement de la production (laiterie, chai, atelier de découpe, sciage, séchage…) sous réserve d’être implantées à plus de 50m de distance du secteur Acl. ;
• Les constructions liées aux activités équestres ou autres activités animalières professionnelles (manège couvert, chenils…) relevant de l’article L311.1 du Code Rural sous réserve d’être implantées à plus de 50m de distance du secteur Acl. ;
• Les affouillements et exhaussements du sol liés aux activités agricoles ou forestières sous réserve d’être compatibles avec les dispositions générales du présent règlement en zones humides et inondables.

Les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles liées à la diversification des activités agricoles, et relevant notamment des sous destinations Artisanat et commerce de détail, Restauration, ou à l’activité accessoire d’une exploitation agricole relevant de la sousdestination Autres hébergements touristiques, sous réserve :

• Que ces activités constituent le prolongement de l’acte de production de l’exploitation concernée (utilisation ou vente directe de produits issus de l’exploitation, lien économique direct avec l’exploitation, part dans le revenu global inférieure à 50 %…) ;
• Que ces activités soient localisées sur le lieu de l’exploitation agricole, dans une construction préférentiellement existante à la date d’approbation du PLUi-H ou neuve, faisant éventuellement l’objet d’une réhabilitation ou d’une extension, dans la limite de 100m² d’emprise au sol et implantées à moins de 100m du siège d’exploitation. En cas de contraintes physiques, topographiques ou sanitaires, cette distance pourra être portée jusqu’à 150 m.

Les abris clos couverts pour animaux non liés à une activité agricole professionnelle, sous réserve d'être réalisés sur pleine terre, en matériaux naturels (bois, terre, paille), d’être démontables, de ne pas excéder une emprise au sol de 50m², dans la limite d'un abri par tranche de 5 hectares d'unité foncière. Les constructions et équipements de production d’énergies renouvelables, sous réserve :

• Les installations photovoltaïques sous réserve : - D’être réalisées en couverture de constructions à usage d’Exploitation agricole ou d’Habitation ; - A titre exceptionnel, d’être réalisées au sol, sur des sites et sols pollués ou artificialisés, sous réserve de démontrer du caractère irréversible de cette pollution et/ou artificialisation excluant tout retour possible à l’état naturel ou agricole des sols.
• Les trackers (ou suiveurs) solaires, équipés de panneaux solaires thermiques ou photovoltaïques, sous réserve d’être en lien avec l’activité agricole et destinés à l’autoconsommation de l’exploitation, à condition d’être limités en nombre c’est à dire proportionnés aux justes besoin et usage auxquels ils sont destinés, et d’être implantés à moins de 100m du site d’exploitation. - Les installations éoliennes, sous réserve du respect de la réglementation en vigueur. L’évolution des habitations existantes non liées à l’activité agricole, sous réserve : - L’extension limitée de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi-H relevant de la sous-destination Logement, dans les limites : - De 30% d’emprise au sol supplémentaire pour les constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 100 m², dans la limite de 150 m² d’emprise au sol cumulée. - De 50% d’emprise au sol supplémentaire pour les constructions d’une emprise au sol inférieure à 100 m², dans la limite de 150 m² d’emprise au sol cumulée. - De la hauteur de la construction principale à laquelle elle se rapporte ; - De ne pas avoir pour objet la création d’un logement indépendant supplémentaire. - La construction ou l’extension limitée d’annexe de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi-H relevant de la sous-destination Logement, dans les limites : - De 50 m² d’emprise au sol pouvant inclure jusqu’à 50 m² de surface de plancher cumulée ; - De 3,50 mètres de hauteur ; - De 25m de distance par rapport à la construction principale à laquelle elle se rapporte ; - De ne pas avoir pour objet la création d’un logement indépendant supplémentaire. - La réhabilitation de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi-H relevant de la sous-destination Logement, sous réserve que la construction ait conservé l’ensemble des murs porteurs et de la toiture, que cette restauration conserve les volumes initiaux et s’effectue dans le respect des caractéristiques patrimoniales de la construction. - La construction d’une piscine enterrée sous réserve de ne pas dépasser 35 m² d’emprise au sol et 25m de distance par rapport à la construction principale à laquelle elle se rapporte ; - Le changement de destination des bâtiments identifiés au règlement graphique dès lors qu’il concerne une ou plusieurs des sous-destinations suivantes : Logement, Artisanat et commerce de détail, Restauration et Autres hébergements touristiques. - Les travaux nécessaires à l’entretien et/ou à la rénovation des constructions existantes dont la destination n’est pas autorisée dans la zone.

En secteur Np : L’évolution des habitations existantes non liées à l’activité agricole, sous réserve :

• L’extension limitée de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi-H relevant de la sous-destination Logement, dans les limites : - De 30% d’emprise au sol supplémentaire pour les constructions d’une emprise au sol supérieure ou égale à 100 m², dans la limite de 100 m² d’emprise au sol cumulée ? - De 50% d’emprise au sol supplémentaire pour les constructions d’une emprise au sol inférieure à 100 m², dans la limite de 100 m² d’emprise au sol cumulée ? - De la hauteur de la construction principale à laquelle elle se rapporte ; - De ne pas avoir pour objet la création d’un logement indépendant supplémentaire.
• La construction ou l’extension limitée d’annexe de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi-H relevant de la sous-destination Logement, dans les limites :
• De 25 m² d’emprise au sol pouvant inclure jusqu’à 25 m² de surface de plancher cumulée ;
• De 3,50 mètres de hauteur ; - De 25m de distance par rapport à la construction principale à laquelle elle se rapporte ; - De ne pas avoir pour objet la création d’un logement indépendant supplémentaire. La réhabilitation de constructions existantes à la date d’approbation du PLUi-H relevant de la sous-destination Logement, sous réserve que la construction ait conservé l’ensemble des murs porteurs et de la toiture, que cette restauration conserve les volumes initiaux et s’effectue dans le respect des caractéristiques patrimoniales de la construction. Le changement de destination des bâtiments identifiés au règlement graphique dès lors qu’il concerne une ou plusieurs des sous-destinations suivantes : Logement et Autres hébergements touristiques. Les travaux nécessaires à l’entretien et/ou à la rénovation des constructions existantes dont la destination n’est pas autorisée dans la zone.

En secteur Nj : La construction ou l’extension limitée d’abris de jardins dans la limite de 9 m² d’emprise au sol et 2,50 mètres de hauteur ;

En secteur NL : Les constructions et installations relevant de la destination Équipements d’intérêt collectif et services publics liées aux infrastructures et réseaux ; La construction, l’extension, la réhabilitation et les installations nécessaires aux Equipements d’intérêt collectif et services publics, aux Équipements sportifs et Autres équipements recevant du public liées aux activités de loisirs de plein air à vocation sociale, sportive, récréative et paysagère, et d’espaces de nature en ville accueillant du public, dans la limite de 500 m² de surface de plancher cumulée par unité foncière. Les aménagements, ouvrages et installations directement nécessaires à la gestion de la fréquentation du public tels que les cheminements piétons, les sanitaires et les observatoires de la faune et de la flore. Le stationnement, sous réserve qu’il soit éligible au titre des surfaces éco aménageables, à l’exception du stationnement pour personne en situation de handicap qui doit respecter la réglementation en vigueur.

En secteur Nt : Les constructions et installations relevant de la destination Équipements d’intérêt collectif et services publics liées aux infrastructures et réseaux ; La construction, l’extension, la réhabilitation et les installations nécessaires aux activités relevant des sous-destinations Artisanat et commerce de détail, Restauration et Autres hébergements touristiques, sous réserve qu’elles soient liées à des activités de loisirs de plein air accueillant du public ; Les résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs et le stationnement des caravanes pendant plus de 3 mois, sous réserve qu’elles soient compatibles avec le caractère du secteur. Les aménagements, ouvrages et installations directement nécessaires à la gestion de la fréquentation du public tels que les cheminements piétons, les sanitaires et les observatoires de la faune et de la flore Le stationnement, sous réserve qu’il soit éligible au titre des surfaces éco aménageables, à l’exception du stationnement pour personne en situation de handicap qui doit respecter la réglementation en vigueur.

En secteur Ngv : Les constructions et installations relevant de la destination Équipements d’intérêt collectif et services publics liées aux infrastructures et réseaux ;

E

N3

Communauté de Communes du Pays Sabolien

La construction, l’extension, la réhabilitation et les installations nécessaires aux Équipements d’intérêt collectif et services publics liées à l’aménagement d’aires d’accueil et de terrains familiaux pour les gens du voyage sous réserve d’être proportionnées aux justes besoin et usage auxquels elles sont destinées.

En secteur Nenr : La construction, l’extension, l’aménagement et les installations nécessaires aux Équipements d’intérêt collectif et services publics liées la production d’énergie renouvelable et les ouvrages techniques nécessaires à la gestion et à l’entretien de ces installations.

Diversité commerciale

Sans objet.

1. Implantation des constructions#

a) Implantation des constructions sur l’unité foncière Se reporter à l’article DC4.1.a des « Dispositions communes ».

b) Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

En zone N, les constructions doivent être implantées avec un recul au moins égal à 5 m.

Une implantation différente peut être admise ou imposée dans les hypothèses suivantes : Se reporter à l’article DC4.1.b des « Dispositions communes ».

c) Implantation par rapport aux limites séparatives En zone N, les constructions doivent être implantées avec un retrait au moins égal à 5 m, à l’exception :

Des secteurs NL, Nt et Ngv, où les constructions peuvent être implantées : - Soit en limites séparatives ; - Soit avec un retrait dont la distance (d) comptée horizontalement de tout point de la construction à édifier au point de la limite de l’unité foncière le plus proche doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de façade (h) (soit d=h/2), sans pouvoir être inférieure à 3 m.

Une implantation différente peut être admise ou imposée dans les hypothèses suivantes : Se reporter à l’article DC4.1.c des « Dispositions communes ».

En zone N, la hauteur maximale autorisée est fixée à : Pour les constructions à usage d’habitation relevant des sous-destinations autorisées dans la zone :

• Pour la sous-destination Logement : RDC + 1 étage + Comble ou Attique (10 mètres)
• Pour la sous-destination Hébergement : RDC + Comble ou Attique (7 mètres) Pour les constructions à usage d’activités relevant des sous-destinations autorisées dans la zone :
• 13 mètres Les constructions présentant des nécessités techniques dues à l’activité ou à un procédé constructif particulier peuvent déroger à la hauteur maximale.

Les règles de limitation de hauteur des constructions ne s’appliquent pas : - Aux constructions relevant de la destination Équipements d’intérêt collectif et services publics pour des raisons de sécurité ou de fonctionnalité ;

N5 N6

• Aux ouvrages techniques à condition que leur nature suppose des hauteurs plus importantes que celles fixées dans le présent article, tels que les pylônes et les antennes ;
• Aux travaux d’extension limitée de constructions existantes à la date d’approbation du présent PLUi-H en cas de réalisation d’une toiture terrasse : la hauteur de l'acrotère doit être inférieure à la hauteur de l’égout du toit de la construction principale à laquelle elle se rapporte ;
• Aux annexes et extensions de locaux techniques : la hauteur maximale est fixée à 3,50 mètres.

N4

Se reporter à l’article DC5 des « Dispositions communes ».

1. Façades : matériaux et aspect des constructions#

a) Pour les constructions existantes : aménagement et rénovation Se reporter à l’article DC5.1.a des « Dispositions communes ».

b) Pour les constructions nouvelles Se reporter à l’article DC5.1.b des « Dispositions communes ».

c) Travaux d’isolation par l’extérieur Se reporter à l’article DC5.1.c des « Dispositions communes ».

2. Toitures#

a) Pour les constructions existantes : aménagement et rénovation Se reporter à l’article DC5.2.a des « Dispositions communes ».

b) Pour les constructions nouvelles Se reporter à l’article DC5.2.b des « Dispositions communes ».

3. Clôtures#

Se reporter à l’article DC5.3 des « Dispositions communes ».

a) Pour les constructions relevant de la destination Habitation : Se reporter à l’article DC5.3.a des « Dispositions communes ».

b) Pour les constructions relevant d’une autre destination : Se reporter à l’article DC5.3.b des « Dispositions communes ».

1. Traitement des abords#

Se reporter à l’article DC6.1 des « Dispositions communes ».

2. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables#

Se reporter à l’article DC6.2 des « Dispositions communes ». En secteurs NL, Nt et Ngv, le coefficient de biotope par surface est fixé à 0.3.

N7

3. Espaces libres et plantations#

Se reporter à l’article DC6.3 des « Dispositions communes ».

1. Stationnement des véhicules motorisés#

a) Modalités de réalisation des places de stationnement Se reporter à l’article DC7.1.a des « Dispositions communes ».

b) Mode de calcul des places de stationnement Se reporter à l’article DC7.1.b des « Dispositions communes ».

c) Dimension des places de stationnement Se reporter à l’article DC7.1.c des « Dispositions communes ».

d) Dispositions particulières Se reporter à l’article DC7.1.d des « Dispositions communes ».

e) Normes de stationnement Se reporter à l’article DC7.1.e des « Dispositions communes ».

2. Stationnement des vélos#

a) Modalités de réalisation des places de stationnement Se reporter à l’article DC7.2.a des « Dispositions communes ».

b) Dimension des places de stationnement Se reporter à l’article DC7.2.b des « Dispositions communes ».

N8 N9

Communauté de Communes du Pays Sabolien

III. Section 3 Equipements et réseaux#

1. Caractéristiques des voies nouvelles#

Se reporter à l’article DC8.1 des « Dispositions communes ».

2. Conditions d’accès aux voies#

Se reporter à l’article DC8.2 des « Dispositions communes ».

1. Alimentation en eau potable#

Se reporter à l’article DC9.1 des « Dispositions communes ».

2. Assainissement des eaux usées#

a) Eaux usées domestiques Se reporter à l’article DC9.2.a des « Dispositions communes ».

b) Eaux usées non domestiques (eaux industrielles, eaux de nappe, eaux de refroidissement, etc.)

Se reporter à l’article DC9.2.b des « Dispositions communes ».

3. Gestion des eaux pluviales#

Se reporter à l’article DC9.3 des « Dispositions communes ».

4. Alimentation en énergie et communication#

Se reporter à l’article DC9.4 des « Dispositions communes ».

5. Collecte des déchets ménagers#

Se reporter à l’article DC9.5 des « Dispositions communes ».

Annexe 1 especes vegetales#

La liste d’espèces végétales suivante précise : - Les espèces intéressantes pour la biodiversité à recommander ; - Les espèces invasives à proscrire ; - Les espèces végétales à croissance lente et moins productrices de déchets à privilégier ; - Les végétaux allergisants.

I. Les espèces végétales à proscrire#

Nom latin

Ailanthus altissima

Akebia quinata Buddleja davidii Triadica sebifera Leycesteria formosa Bambusoideae Periploca graeca Prunus serotina Lonicera japonica Cornus sericea Cotoneaster sp. Laburnum anagyroides Acer negundo Acer pseudoplatanus Amorpha fruticosa Gleditsia triacanthos Fraxinus pennsylvanica * Prunus cerasus Humulus scandens Pueraria montana Prunus laurocerasus Laurus nobilis Lycium barbarum Berberis aquifolium Aesculus hippocastanum Acacia saligna Acacia dealbata

Pterocarya fraxinifolia

Elaeagnus angustifolia Trachycarpus fortunei Prosopis juliflora Pyracantha sp. Phytolacca americana

Fallopia aubertii / baldschuanica

Reynoutria x bohemica Reynoutria japonica

Rhododendron ponticum

Robinia pseudoacacia Rosa rugosa

Nom vernaculaire Ailanthe glanduleux / Faux vernis du Japon Akébie Arbre a papillon Arbre à suif Arbre aux faisans Bambous Bourreau-des-arbres Cerisier tardif Chèvrefeuille du Japon Cornouiller soyeux Cotonéaster Cytise faux ébénier Érable négondo Érable sycomore Faux-indigo Févier d'Amérique Frêne rouge de Pennsylvanie * Griottier Houblon du Japon Kudzu Laurier-cerise / laurier palme Laurier-sauce Lyciet commun Mahonia faux-houx Maronnier d’Inde Mimosa à feuilles de Saules Mimosa d'hiver Noyer ailé du Caucase, Ptérocaryer à feuilles de frêne Olivier de Bohème Palmier a chanvre Prosopis Pyracantha Raisin d'Amerique Renouée d'Aubert, Voile de mariée / Renouée de Chine Renouée de Bohême Renouée du Japon Rhododendron pontique, Rhododendron de la Mer Noire Robinier faux-acacia Rosier rugueux

Type biologique

Arbre

Liane Arbuste Arbre Arbuste (Arbre) Liane Arbre Liane Arbuste Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbuste Arbre Arbre Arbuste Liane Liane Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbre

Arbre

Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste

Liane

Grande herbacée Grande herbacée

Arbre Arbuste

Baccharis halimifolia

Séneçon en arbre

Delairea odorata

Séneçon-lierre

Spartium junceum

Spartier à tiges de jonc

Spiraea sp. et hybrides (S.

douglasii, S. japonica, S. alba et Spirées exotiques hybrides)

Rhus typhina

Sumac amarante, Sumac de Virginie, Sumac vinaigrier

Symphoricarpos albus

Symphorine a fruits blancs

Parthenocissus inserta

Vigne-vierge commune

Yucca gloriosa

Yucca glorieux

• Ces végétaux sont considérés comme allergisants

Arbuste Liane Arbuste

Arbuste

Arbuste Arbuste Liane Arbuste

II. Les espèces végétales à recommander en#