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Edifiable

Parcelle AL 121 Souppes-sur-Loing

Aux alentours du 28 Rue de l'Ecole Grand Ceriseaux 77460 Souppes-sur-Loing. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.

Parcelle
AL 121
Contenance
152 m²
Zone
UH
Secteurs de hameaux

Identifiant 77458000AL0121Règlement zone UH, 16 articlesPlan cadastral et photo aérienne

Plan de zonage, 520 m de côtéA : Espaces agricolesUH : Secteurs de hameaux
  • UH, sur la parcelle
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Ce qui pèse sur cette parcelle

11 thèmes lus : 5 concernent cette parcelle, 6 n'ont rien donné.

Ce que cet extrait ne couvre pas
  • le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
  • les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
  • les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
  • le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
  • l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune

Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.

La parcelle est en zone UH

Secteurs de hameaux

Ce que le règlement dit en zone UH

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Le plan de la parcelle, coté

11 côtés mesurés sur le plan cadastral : 1 sur voie, 10 en limite séparative, 0 indéterminé.

Plan coté de la parcelle AL 12117,89 m16,25 m23,23 m33,22 m41,91 m515,30 m66,96 m71,46 m85,28 m95,27 m107,19 m11117,30117,10117,17117,19117,19117,19117,30117,30117,36117,39117,3910 mN

à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée

Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.

Les 11 côtés de la parcelle
CôtéLongueurDonne surDistance à l'axe
117,89 mséparative-
26,25 msur voie3,6 m
33,23 mséparative49,0 m
43,22 mséparative48,9 m
51,91 mséparative48,9 m
615,30 mséparative20,1 m
76,96 mséparative48,0 m
81,46 mséparative47,3 m
95,28 mséparative-
105,27 mséparative31,1 m
117,19 mséparative25,8 m
Périmètre
74 m
Surface du contour
153 m²
Écart avec la contenance
+1 m²
Bâti sur la parcelle
7 m²
Dénivelé
0,3 m
À l'intérieur des reculs
154 m²

Distance du bâti à la limite la plus proche : 0,20 m, 0,34 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.

Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.

Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.

Le texte entier de la zone UH

Ce que ce plan n'est pas

Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 1 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.

La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.

La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.

Contraintes sur cette parcelle

Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.

Les plans de prévention des risques à Souppes-sur-Loing

Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Souppes-sur-Loing.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Souppes-sur-Loing

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.